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Article 1 - Objet

Le Site a pour objet la vente de Produits aux Clients.

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en dinars toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).

arpegemeubles.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.

Article 3 – Commandes

Les produits demeurent la propriété de arpegemeubles.com jusqu'au complet paiement de la commande.

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le client est clairement identifié comme étant membre l’espace client arpegemeubles.com. L’identification se fait par l’entrée de l’identifiant client et du mot de passe qui sont strictement personnels.

Le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix totale, et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.

La commande n’est définitivement enregistrée qu’après la validation par le client de son accord.

Dès sa commande enregistrée, le client reçoit un courrier électronique de confirmation reprenant les éléments essentiels de sa commande et notamment, le n° de commande, la liste des produits commandés, et le détail des prix.

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet arpegemeubles.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. 

Article 5 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue selon la méthode de de paiement choisie au moment de la commande.

Nous mettons à votre disposition plusieurs modalités de paiement :

- le paiement à la livraison

-le paiement sur place à notre showroom à Mutuelle ville

- le paiement via virement bancaire STB BANK (10011125101121878840)

Article 6- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site arpegemeubles.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail, et vous proposerons alors le choix entre le remboursement de votre commande ou le remplacement du ou des produits indisponibles par d'autres produits de notre catalogue.

Article 7 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.  

Article 8 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site arpegemeubles.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées et protégées. Toute atteinte portée au droit de propriété intellectuelle constitue un délit de contrefaçon et engage la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Article 9 - Données personnelles

La société se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. 

Article 10 - Archivage Preuve

La société archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément à la législation.  

Les registres informatisés de la société seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.